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RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

octobre 16-18h30 - 20h00

conseil municipal

Le conseil municipal se réunira dans la salle du conseil.

Ordre du jour: 

  • • APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 31/08/2026
    • FINANCES : DÉCISIONS MODIFICATIVES
    • ADHÉSION À L’AGENCE TECHNIQUE DÉPARTEMENTALE VAR INGÉNIERIE
    • ONF : COUPE DE BOIS 2027
    • FONCIER : DECLASSEMENT ANTICIPE ET DESAFFECTATION DU SNACK BAR RESTAURANT PIZZERIA SITUE A PROXIMITE DU CAMPING « LE GALETAS »
    • FONCIER : DECLASSEMENT ANTICIPE ET DESAFFECTATION DE L’EPICERIE DU VERDON SITUEE A PROXIMITE DU CAMPING « LE GALETAS »
    • FONCIER : PROJET DE BAIL DU SITE DU CAMPING LE GALETAS
    • TARIFS SERVICE EAU ET ASSAINISSEMENT 2027
    • FIXATION DE LA CONTRE-VALEUR DE LA REDEVANCE « AGENCE DE L’EAU » POUR LA PERFORMANCE DES SYSTEMES DE DISTRIBUTION DE L’EAU POTABLE POUR L’ANNEE 2027
    • FIXATION DE LA CONTRE-VALEUR DE LA REDEVANCE « AGENCE DE L’EAU » POUR LA PERFORMANCE DES SYSTEMES D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF POUR L’ANNEE 2027
    • APPROBATION RPQS EAU 2025
    • APPROBATION RPQS ASSAINISSEMENT 2025
    • FONCIER : REGULARISATION ERREUR PLAN CADASTRAL MAISON DE LA PLACETTE
    • POINT SUR LA WEBCAM
    • DÉCISIONS PRISES DANS LE CADRE DES DÉLÉGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
    • QUESTIONS DIVERSES

 

 

Détails

Date:
octobre 16
Heure :
18h30 - 20h00

Détails

Date:
octobre 16
Heure :
18h30 - 20h00
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